Top articles
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Les relations entre enseignant et Auxiliaire de Vie Scolaire dans la scolarisation des élèves en situation de handicap
CREN (Centre de recherche en éducation de Nantes) - Les relations entre enseignant et Auxiliaire de Vie Scolaire dans la scolarisation des élèves en situation de handicap (8 pages) http://www.cren-nantes.net/IMG/pdf/NotesduCRENno10.pdf
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Campagne budgétaire des établissements et services d'aide par le travail pour l'exercice 2012
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-05/ste_20120005_0100_0090.pdf
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Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2011-2012
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2011-2012 > Texte intégral
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Aides relatives à l'habitat et au cadre de vie pour les personnes retraitées socialement fragilisées, relevant des GIR 5 et 6
https://www.partenairesactionsociale.fr/portal/page/portal/GAAD_GRP_NAT/GAAD_PG_N_Actualites_nationales/2012-47%20Circulaire%20Habitat%20et%20Cadre%20de%20Vie.pdf
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Mise à jour du plan comptable M22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux au 1er janvier 2012
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/04/cir_35130.pdf
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Procédure judiciaire de mainlevée ou de contrôle des mesures de soins psychiatries
Procédure judiciaire de mainlevée ou de contrôle des mesures de soins psychiatries > Circulaire
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Dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs > Texte intégral
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ESMS publics et privés : dotations régionales de dépenses médico-sociales
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=51726C1D9394C7EE35F028301FC0AF2F.tpdjo14v_2?cidTexte=JORFTEXT000026050316&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id%20
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Plan d'aide à l'investissement aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) - Crédits 2011
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-02/ste_20120002_0100_0088.pdf
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Abaissement de l'âge de la retraite pour les travailleurs handicapés
Les travailleurs handicapés peuvent, sous certaines conditions, prendre une retraite anticipée ou bénéficier d'une majoration de leur retraite http://www.traim.org/IMG/article_PDF/article_a74.pdf
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Création d'une nouvelle catégorie d'établissement nommée "SAMSAH" et à la modification des règles d'enregistrement d'établissements et services pour adultes handicapés dans le répertoire FINE
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-05/ste_20120005_0100_0089.pdf
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Réponse à la question écrite Assemblée nationale de Monsieur Philippe MEUNIER : Bilan du plan autisme 2008-2010
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-91767QE.htm
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Proposition de loi visant à former et délivrer le brevet informatique internet aux enfants des instituts médico-éducatifs
Proposition de loi visant à former et délivrer le brevet informatique internet aux enfants des instituts médico-éducatifs > Texte intégral
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Mise en place du suivi du déploiement des contrats de coordination des professionnels de santé libéraux intervenant en EHPAD
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-04/ste_20110004_0100_0049.pdf
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Mobilisation du secteur médico-social en faveur de l'atteinte des objectifs gouvernementaux en matière de contrats aidés en 2012
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-03/ste_20120003_0100_0053.pdf
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Assemblée nationale - Handicap et dépendance n°3811 tome IV - Avis de M. Élie Aboud
AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2012 TOME IV SOLIDARITÉ, INSERTION ET ÉGALITÉ DES CHANCES HANDICAP ET DÉPENDANCE Par M. Élie ABOUD, http://www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2012/...
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Montant des dotations régionales limitatives pour les établissements accueillant des personnes âgées ou des personnes handicapées
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=84C22E19DF1B1070FDB10CE9368B8721.tpdjo09v_3?cidTexte=JORFTEXT000024043744&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
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Loi tendant à améliorer le fonctionnement des MDPH et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap
Loi tendant à améliorer le fonctionnement des MDPH et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap > Loi / Décision du Conseil constitutionnel
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Décret n° 2012-144 du 30 janvier 2012 relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre des services de restauration des établissements sociaux et médico-sociaux
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000025241990&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
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Conditions d'exercice de l'activité d'évaluation externe des ESMS par des prestataires établis dans un autre Etat membre de l'Union européenne
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=D1D1755BC920305D9C3CAD9CDD980868.tpdjo03v_1?cidTexte=JORFTEXT000025195789&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
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Contribution des régimes d'assurance maladie, objectif de dépenses et montant total annuel des dépenses pour les établissements et services relevant de la CNSA pour 2010
Contribution des régimes d'assurance maladie, objectif de dépenses et montant total annuel des dépenses pour les établissements et services relevant de la CNSA pour 2010 > Texte intégral
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Extension de la convention collective nationale dans la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EAC2331D186902C4CB5FF8017EDACCB6.tpdjo07v_1?cidTexte=JORFTEXT000024691508&dateTexte=&oldAction=rechJO
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Avis sur le projet de loi de finances pour 2012 : Solidarité, insertion et égalité des chances, handicap et dépendance
http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/budget/plf2012/a3811-tIV.pdf
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Accord pour l'emploi des personnes handicapées à Pôle emploi
Accord pour l'emploi des personnes handicapées à Pôle emploi > Texte intégral
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Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge > Circulaire , Annexes