Top articles
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Chiffres clés : les personnes handicapées et l'emploi
Réalisé en partenariat avec le FIPHFP, "les Chiffres clés" présente les indicateurs essentiels de l'emploi et du handicap en 2010... AGEFIPH, FIPHFP, 2011, 15 p. > Texte intégral
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Appartements de coordination thérapeutique : objectif de dépenses d'assurance maladie et montant total annuel des dépenses
Texte intégral
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L’emploi des personnes en situation de handicap dans les collectivités territoriales -
- L’emploi des personnes en situation de handicap dans les collectivités territoriales - Emploi-Collectivités.fr, 2010, 28 p. > Voir le document
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Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge
Circulaire interministerielle n o 2011-345 du 11 août 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge. http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-09/ste_2011...
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Montant de la dotation financière des régimes obligatoires d'assurance maladie de l'ANAP pour l'exercice 2011
Montant de la dotation financière des régimes obligatoires d'assurance maladie de l'ANAP pour l'exercice 2011 > Texte intégral
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Autisme et TED : mise en place d'un dispositif de formation de formateurs
Autisme et TED : mise en place d'un dispositif de formation de formateurs > Texte intégral
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Lois relative au Défenseur des droits
Lois relative au Défenseur des droits > Loi organique / Loi
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Montant de l'allocation journalière versée aux salariés handicapés des entreprises adaptées et centres de distribution de travail à domicile
Montant de l'allocation journalière versée aux salariés handicapés des entreprises adaptées et centres de distribution de travail à domicile > Texte intégral
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PROPOSITION DE LOI visant à compenser l’entrave à la vie professionnelle des personnes en situation de handicap,
Proposition de loi n° 3234 de M. Louis Cosyns http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion3234.asp
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Répartition entre les régions des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP)
Répartition entre les régions des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) > Texte intégral
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Dotations régionales de dépenses médico-sociales des ESMS publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques
Dotations régionales de dépenses médico-sociales des ESMS publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques > Texte intégral
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Etude KPMG - La Valeur Ajoutée Economique et Sociale des Entreprises Adaptées
- Etude KPMG - La Valeur Ajoutée Economique et Sociale des Entreprises Adaptées (Septembre 2010 - 32 pages) http://www.lesechos.fr/medias/2010/1227/0201028102166_print.pdf
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Répartition de la contribution de la CNSA au financement des ARS
Répartition de la contribution de la CNSA au financement des ARS > Texte intégral
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Etude sur la formation professionnelle
http://infos.emploipublic.fr/2010/11/16/files/2010/11/Formation_tns-pdf.pdf
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Accord pour l'emploi des personnes handicapées à Pôle emploi
Accord pour l'emploi des personnes handicapées à Pôle emploi > Texte intégral
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Contribution des régimes d'assurance maladie, objectif de dépenses et montant total annuel des dépenses pour les établissements et services relevant de la CNSA
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=84C22E19DF1B1070FDB10CE9368B8721.tpdjo09v_3?cidTexte=JORFTEXT000023992228&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
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Prise en charge par l'Etat des pertes sur créances d'indus au titre du service de l'API, de l'AAH et de l'ASI
Prise en charge par l'Etat des pertes sur créances d'indus au titre du service de l'API, de l'AAH et de l'ASI > Texte intégral
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Mise en oeuvre des mesures du plan triennal (2010-2012) pour l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés de l'administration sanitaire et sociale de la jeunesse et des sports
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-04/ste_20110004_0100_0002.pdf
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Communication par voie électronique en matière de protection judiciaire des majeurs
Communication par voie électronique en matière de protection judiciaire des majeurs > Texte intégral
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Attribution de l'AAH aux personnes handicapées subissant une restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi et à certaines modalités d'attribution de cette allocation
Attribution de l'AAH aux personnes handicapées subissant une restriction substantielle et durable pour l'accès à l'emploi et à certaines modalités d'attribution de cette allocation > Texte intégral
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Droits à la retraite des parents d'enfants handicapés
Réponse à la question écrite Assemblée nationale de Monsieur Gilbert LE BRIS : Droits à la retraite des parents d'enfants handicapés > Texte intégral
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Proposition de loi tendant à supprimer les discriminations entre les entreprises adaptées à statut public ou privé pour les allègements de charges sociales liés à l'emploi de personnes handicap
Proposition de loi tendant à supprimer les discriminations entre les entreprises adaptées à statut public ou privé pour les allègements de charges sociales liés à l'emploi de personnes handicapées > Texte intégral
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FNATH - Guide du représentant des personnes handicapées dans les commissions d'accessibilité
FNATH - Guide du représentant des personnes handicapées dans les commissions d'accessibilité 176 pages: http://www.fnath.org/upload/file/evenementiel/guide_accessibilite/guideTOTAL8.pdf
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Video: Handicap et apprentissage
La Région Aquitaine vient de signer deux conventions importantes relatives à la formation, l'apprentissage et l'insertion professionnelle des personnes porteuses d'un handicap. Zoom sur Adrien qui souhaite devenir coiffeur à Bergerac.
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Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique : rapport d'activité 2009
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique : rapport d'activité 2009 - FIPHFP, 2010, 43 p. > Voir le document