Education and disability/special needs : policies and practices in education, training and employment for students with disabilities and special educational needs in the EU [Education et handicap/besoins particuliers : politiques et pratiques dans l’éducation,...
Avis du 21 juin 2012 sur "le dépistage, le diagnostic et l’accompagnement précoces des handicaps chez l’enfant" - CALMETTE (Philippe), CAUSSE (David), Conférence nationale de santé La Conférence nationale de santé (CNS) a constaté les profondes inégalités...
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-06/ste_20120006_0100_0067.pdf
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B432CCA4645703A5444B9DE8B7C0DA15.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000026221102&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id%20
https://wcd.coe.int/ViewDoc.jsp?Ref=CM/Rec(2012)6&Language=lanFrench&Site=CM&BackColorInternet=C3C3C3&BackColorIntranet=EDB021&BackColorLogged=F5D383
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B432CCA4645703A5444B9DE8B7C0DA15.tpdjo16v_1?cidTexte=JORFTEXT000026208498&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id%20
Les chiffres clés de l’aide à l’autonomie 2012 - CNSA La nouvelle édition des Chiffres clés de l’aide à l’autonomie publiée par la CNSA met à la disposition des acteurs et décideurs du secteur médico-social des données actualisées. La Caisse consacre,...
Participation des personnes protégées dans la mise en oeuvre des mesures de protection juridique - Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux La recommandation a pour objet de donner aux...
WHO Quality rights tool kit: assessing and improving quality and human rigths in mental health and social care facilities [Un outil de l'OMS "WHO Quality rights tool kit" pour l'évaluation et l'amélioration de la qualité et des droits en santé mentale...
Rapport d’information n° 635 fait au nom de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois sur l’application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des...
