http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-05/ste_20120005_0100_0089.pdf
http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-05/ste_20120005_0100_0090.pdf
Le pilotage par l'Etat de la politique d'insertion dans l'emploi des personnes handicapées - Cour des comptes Conformément à la mission d’information des citoyens que l’article 47-2 de la Constitution assigne à la Cour des comptes et aux nouvelles dispositions...
Piloter la performance dans le secteur médico-social : expérimentation d’un tableau de bord de pilotage - Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux - ANAP L’ANAP a lancé fin 2010 un projet visant à proposer...
Rapport du Conseil supérieur de l’audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées – Conseil supérieur de l’audiovisuel - CSA La loi du 30 septembre 1986 prévoit que le CSA remet chaque année au Conseil national consultatif des personnes...
Sur la littéralité autistique : langage et communication sociale à l'épreuve de la métaphore - BEAUD (Laurence) De nombreuses observations suggèrent que les autistes ont tendance à comprendre le langage de façon littérale. Une majorité d'études expérimentales...
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Choice and control: the right to independent living. Experiences of persons with intellectual disabilities and persons with mental health problems in nine EU Member States [Choix et contrôle : le droit à une vie autonome. Expériences de personnes handicapées...
Involuntary placement and involuntary treatment of persons with mental [Placements involontaires et traitements involontaires des personnes souffrant de troubles mentaux] - European union agency for fundamental rights - FRA Le placement involontaire et...
https://www.partenairesactionsociale.fr/portal/page/portal/GAAD_GRP_NAT/GAAD_PG_N_Actualites_nationales/2012-47%20Circulaire%20Habitat%20et%20Cadre%20de%20Vie.pdf
